Cadastre aquacole national - Emprise
Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un usage relatif à l'élevage de ressources aquacoles. Cette donnée représente l'emprise globale du cadastre aquacole de métropole.
Les données d'origine ont été fournies par les DDTM entre mars et juin 2026, sauf pour les Pyrénées-orientales. Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale.
Cette donnée à été crée dans le cadre du portail SIG de la rubrique aquaculture sur le site géolittoral:
https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/portail-aquaculture-a1286.html
Simple
- Date (Creation)
- 2022-06-01
- Date (Publication)
- 2026-06-18
- Date (Creation)
- 2026-06-18
- Citation identifier
- https://data.geocatalogue.fr/id/dataset/59cd59b2-55cf-4eb5-959f-c88e37c17002
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ministère en charge de l'environnement / DGAMPA
Owner Cerema Normandie-Centre
Custodian
-
Thématiques - SIMM
-
-
/Activités humaines/Cultures marines
-
-
GEMET inspire themes - version 1.0
-
-
Aquaculture
-
- Keywords
-
-
Installations agricoles et aquacoles
-
cadastre
-
-
Type de jeux de donnée - ODATIS
-
-
/Données dérivées/Produits composites
-
-
Sous-regions marines
-
-
/Métropole
-
- Use limitation
-
Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/1.000 sur le service WMS
- Use limitation
-
« Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © EMR - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.
- Access constraints
- Copyright
- Use constraints
- Copyright
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 1000
- Language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Oceans
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- EPSG : 2154 / RGF 1993 Lambert-93
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
10.2
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Cerema
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/aquaculture-marine-r874.html Accès à la page internet dédiée à l'aquaculture marine (site Géolittoral)
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html Accès à la page internet de téléchargement de la donnée SIG (site Géolittoral)
OGC:WMS
https://geolittoral-data.cerema.fr/server/services/flux_ogc/Geolittoral_WMS/MapServer/WMSServer
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
-
Fusion des couches du cadastre aquacole par département, fournies par les DDTM, concernant les parcelles d'élevages en exploitation (CM1), les installations à terre sur le domaine privé (CM2), public (CM4) et les viviers flottants (CM3). L'emprise des parcelles a été définie par dilatation / érosion des données, afin d'obtenir une emprise globale et fusionnée du cadastre aquacole de métropole.
- Source
Metadata
- File identifier
- 59cd59b2-55cf-4eb5-959f-c88e37c17002 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
Série de données
- Date stamp
- 2026-06-18T13:00:51.553967Z
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Cerema Normandie-Centre
Point of contact
Overviews
Spatial extent
Provided by
