Cadastre aquacole national
Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales destinées à un usage relatif à l'élevage de ressources aquacoles.
Elle comprend les parcelles d'élevages en exploitation (CM1), les installations à terre sur le domaine privé (CM2), public (CM4) et les viviers flottants (CM3).
Les données d'origine ont été fournies par les DDTM entre mars et juin 2026, sauf pour les Pyrénées-orientales. Les données transmises sous forme de point et lignes ont été transformées en polygone avec un buffer de 0.5m, afin de conserver les surfaces. Les données ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Les tables attributaires et les attributs ont été uniformisés.
* le champ "parcelle" correspond au numéro de parcelle cadastrale,
* le champs "espèce" renseigne les espèces misent en production.
* les champs techniques de production sont détaillées dans 3 champs "technique": technique1 pour la principale, technique 2 pour la secondaire et technique 3 pour d'autres informations sur la technique
* le champ "codeCM" correspond au type d'installation
* le champ "Etat" au statut de la parcelle (concédée ou non)
* le champ DDTM correspond à la DDTM en charge des données sur le bassin de production
Simple
- Date (Creation)
- 2022-06-01
- Date (Publication)
- 2026-06-18
- Date (Creation)
- 2026-06-18
- Citation identifier
- https://data.geocatalogue.fr/id/dataset/779a2bc0-49b3-4ca8-a80b-86aa0bf64611
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ministère en charge de l'environnement / DGAMPA
Owner Cerema Normandie-Centre
Custodian
-
Thématiques - SIMM
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/Activités humaines/Cultures marines
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GEMET inspire themes - version 1.0
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-
Aquaculture
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- Keywords
-
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Installations agricoles et aquacoles
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cadastre
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Type de jeux de donnée - ODATIS
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/Données dérivées/Produits composites
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Sous-regions marines
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-
/Métropole
-
- Use limitation
-
Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/1.000 sur le service WMS
- Use limitation
-
« Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © EMR - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.
- Access constraints
- Copyright
- Use constraints
- Copyright
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 1000
- Language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Oceans
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- EPSG : 2154 / RGF 1993 Lambert-93
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
10.2
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Cerema
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/aquaculture-marine-r874.html Accès à la page internet dédiée à l'aquaculture marine (site Géolittoral)
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html Accès à la page internet de téléchargement de la donnée SIG (site Géolittoral)
OGC:WMS
https://geolittoral-data.cerema.fr/server/services/flux_ogc/Geolittoral_WMS/MapServer/WMSServer
- Hierarchy level
- Dataset
Metadata
- File identifier
- 779a2bc0-49b3-4ca8-a80b-86aa0bf64611 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
Série de données
- Date stamp
- 2026-06-18T13:22:32.116301Z
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Cerema Normandie-Centre
Point of contact
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