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Sites d’immersion des sédiments de dragages portuaires (surface) - Edition 2023

Ensemble des sites (représentés par une surface) utilisés pour l'immersion des sédiments issus des dragages portuaires en France Métropolitaine, en Guadeloupe et à la Réunion.


Description des champs de la couche géographique :

- Code site: identifiant du site

- Nom site : nom du site

- Type site : type de site (immersion ou remise en suspension)

- longitude et latitude : chaque site est localisé de manière ponctuelle par un couple de coordonnées XY (WGS84-EPSG4326). Le point a été placé historiquement de manière arbitraire, au niveau le plus représentatif de la zone, sans forcément correspondre exactement au centroïde de la géométrie surfacique aujourd'hui disponible.


Description de la table des quantités de matière sèche par année :

- Année

- Code du site de destination

- Nom du site destination

- Somme QMS à destination : quantité de matière sèche à destination (en milliers de tonnes) déclarée ou, à défaut, calculée par le Cerema.

Simple

Date (Creation)
2014-09-01
Date (Publication)
2022-06-27
Date (Revision)
2025-08-12
Point of contact
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Ministère en charge de l'environnement / DGITM - DEB

Dgitm@developpement-durable.gouv.frDeb.Dgaln @developpement-durable.gouv.fr

Owner

CEREMA Risques, eaux et mer

dragage.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr

Custodian

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

  • Référentiels de coordonnées

Theme
  • immersion

  • dragage

  • sédiment

Thématiques - SIMM

  • /Activités et Usages/Transport maritime et Ports

  • /Etat du Milieu/Habitats

Type de jeux de donnée - ODATIS

  • /Données dérivées/Produits composites

Sous-regions marines

  • /Métropole

  • /Outre-mer/Antilles

  • /Outre-mer/Océan Indien

Cadre Réglementaire - SIMM

  • Conventions des mers régionales

  • Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

Use limitation

« Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Sites d'immersion - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.

Access constraints
Copyright
Use constraints
Copyright
Use limitation

Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/1.000 sur le service WMS

Spatial representation type
Vector
Denominator
1000
Language

fre

Character set
UTF8
Topic category
  • Location
  • Oceans
  • Environment
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Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
Reference system identifier
EPSG / RGR92 / UTM zone 40S (EPSG:2975) / 7.9
Reference system identifier
EPSG / RGAF09 / UTM zone 20N (EPSG:5490) / 7.9
Topology level
Geometry only
Geometric object type
Surface
Distribution format
Name Version

GeoPackage

Distributor contact
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

CEREMA Risques, eaux et mer

dragage.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr

Publisher
OnLine resource
Protocol Linkage Name

WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download

http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html#sommaire_1

Accès à la page internet de téléchargement de la couche SIG (site Géolittoral)

WWW:LINK-1.0-http--related

https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/sites-d-immersion-des-sediments-de-dragages-a812.html

Accès à la page internet (site Géolittoral)

WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download

https://geolittoral.din.developpement-durable.gouv.fr/telechargement/emr/eolien_rem/upload/sig/QMS_immersion_COMPLET_2023-2019.csv

Quantités de matière sèche par année (2019-2023)

Hierarchy level
Dataset
Statement

Les données concernant les immersions des sédiments de dragage sont issues des enquêtes annuelles sur les dragages portuaires conduites par le Cerema pour le compte du Ministère en charge de l'environnement auprès des services de police de l’eau littorale.

Ces enquêtes sont menées dans le cadre des conventions de Londres, OSPAR et Barcelone.

Les données géographiques mise en ligne sont l'édition 2023 (récoltées pendant l'enquête 2024) et les données de QMS par site portent sur la période 2019-2023.

Metadata

File identifier
8d6334b0-6fda-49d5-956d-50ebbe4934a3 XML
Metadata language

fre

Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name

Série de données géographiques

Date stamp
2025-09-25T13:05:52.787867Z
Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

Metadata author
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

CEREMA Risques, eau et mer

dragage.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr

Point of contact
 
 

Overviews

Spatial extent

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Keywords

dragage immersion sédiment
Cadre Réglementaire - SIMM
Conventions des mers régionales Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Référentiels de coordonnées
Thématiques - SIMM
/Activités et Usages/Transport maritime et Ports /Etat du Milieu/Habitats
Type de jeux de donnée - ODATIS
/Données dérivées/Produits composites

Provided by

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Access to the catalogue
Read here the full details and access to the data.

Associated resources

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