1. https://data.geocatalogue.fr/ncl
  2. TypeDocUrbanisme
  3. _POS
experimental

Entrée: plan d'occupation des sols

URI: https://data.geocatalogue.fr/ncl/TypeDocUrbanisme/POS

plan d'occupation des sols

Métadonnées principales

est Concept
modifiée le 22 Jul 2019 17:13:24.335
soumis parUlrich Clain
accepté le 26 Jul 2019 10:19:01.353

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date accepted 26 Jul 2019 10:19:01.353
date submitted 22 Jul 2019 17:11:22.885
definition
entity plan d'occupation des sols
source graph graph

description plan d'occupation des sols
item class Concept
label plan d'occupation des sols
modified 22 Jul 2019 17:13:24.335
notation POS
register type doc urbanisme
status status experimental
submitter
account name u.clain@brgm.fr
name Ulrich Clain

type register item
version info 3
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Définition

description plan d'occupation des sols
in scheme Type de document d'urbanisme
label plan d'occupation des sols
notation POS
notation POS
status valid
type Concept

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